Douane : Droits et obligations

Publié il y a 6 ans par Brice
Voyager Loin revient aujourd'hui sur vos droits et obligations lors de vos passages en douane.  Comme vous le savez, nul n'est censé ignorer la loi, et chaque voyageur est responsable de ce qu'il transporte. Une règle qui s'applique partout dans le monde..

Les interdits

 Les contrefaçonsEn France, la détention de contrefaçon est considérée comme un délit douanier et le financement d'un "réseau criminel", il est donc absolument interdit de faire entrer, ou bien même d'acheter des contrefaçons sur le sol français, quelque soit la quantité.Lors de contrôles de douanes, la découverte de contrefaçon implique la saisie immédiate du produit. Une amende est ensuite calculée sur la base du prix réel du bien contrefait. Dans le cas d'un accessoire de luxe, l'amende atteint souvent le montant du bien dans le commerce. Faites attention ! Les espèces animales et végétales protégéesLes espèces animales et végétales menacées d'extinction sont protégées par la convention de Washington.Selon les pays, les espèces protégées varient. Pour éviter des ennuis à la douane, renseignez-vous sur celles qui le sont dans le pays où vous voyagez. Les minerais et pierres rares sont aussi concernés par ce type de mesures. Les droguesDétenir ou en transporter de la drogue sur le sol français vous expose à des poursuites et des sanctions pénales, allant jusqu'à l'emprisonnement ferme. Dans le monde, plusieurs pays appliquent des peines plus importantes comme la Malaisie La Malaisie, qui punit de mort toute personne détenant de la drogue.   

Taxes et franchises

 Les voyageurs, en provenance d'un pays non membre de l'UE, peuvent importer des marchandises dans leurs bagages personnels dans la limite de 430 € pour les moyens de transport aérien ou maritime) ou 300 € pour tout autre moyen de transport.Les voyageurs âgés de moins de 15 ans bénéficient d'une franchise limitée à 150 €. Certaines marchandises sont soumises à des franchises quantitatives, comme les tabacs et les alcools.Le tabac :
  • 200 cigarettes ;
  • 100 cigarillos ;
  • 50 cigares ;
  • 250 g de tabac à fumer.
L'alcool :
  • 1 litre d'alcool titrant plus de 22° ou 2 litres d'alcool titrant moins de 22° et autres boissons ;
  • 4 litres de vin ;
  • 16 litres de bière.